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Séance d'information sur les nouveautés en matière d'exportation

  • Date : lundi, 12 juin 2023 15:00-17:00
  • Lieu : CCIJ, Rue de l'Avenir 23, 2800 Delémont
  • Organisation : CCIJ

Nous avons le plaisir de vous inviter à cette séance d'information qui traitera principalement des nouveautés en lien avec l'origine non préférentielle ainsi que l'établissement des carnets ATA.

 

Programme

 

15h00

 

Accueil des participants et
message de bienvenue

 

Pierre-Alain Berret, directeur CCIJ

 

     

15h15

 

 

Règles d'origine non préférentielle

  • Rappel des règles de base
  • Principales nouveautés
  • Documents exigibles

Marlyse Fuhrer et Line Brahier

 

 

     

16h00 

 

 

Carnet ATA

  • Rappel des règles de base
  • Principales nouveautés
  • Plateforme ataswiss
 
     
16h30 Questions-Réponses  

 

Un apéritif sera servi à l'issue de la séance.

Information

Nous n'aborderons ni l'origine préférentielle, ni la nouvelle plateforme Passar 1.0 qui feront l'objet d'une autre séance d'information.